Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLONS SO IDEC
DUBOIS Damien, Bernard, Gilbert

Numéro de dépôt :
1006765
Date de dépôt :
06/01/1977
Lieu de dépôt :
TRI. Troyes

Présentation de la marque PAVILLONS SO IDEC

Déposée le 6 janvier 1977 par DUBOIS Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Troyes), la marque française « PAVILLONS SO IDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Damien, Bernard, Gilbert, domicilié(e) 14, rue Albert Camus La Rivière de Corps 10300 Sainte Savine. - France.

La marque PAVILLONS SO IDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAVILLONS SO IDEC est expirée depuis le 6 janvier 1987.

DUBOIS Damien a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE D'AFFAIRES DE LA BEAUVALLE


DUBOIS Damien, Bernard, Gilbert - 14, rue Albert Camus La Rivière de Corps 10300 Sainte Savine. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Construction de maisons individuelles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.