Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS IMPORT
DUBOIS Claude

Numéro de dépôt :
1066373
Date de dépôt :
16/08/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye

Présentation de la marque CHAUSS IMPORT

Déposée le 16 août 1978 par DUBOIS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHAUSS IMPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Claude, domicilié(e) Guy, à CARS 33390 BLAYE - France.

La marque CHAUSS IMPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHAUSS IMPORT est expirée depuis le 16 août 1988.

DUBOIS Claude a également déposé les autres marques suivantes : VVB MAISON DES GRANDS VINS DE BORDEAUX , M.G.V.B. Création , GERMGUARD , VV M.G.V.B. Création , CRYOPLAST COUSSIN DE CRYOTHERAPIE REUTILISABLE , A LA BONNE FRANQUETTE AU P'TIT DEJ , CHAUSS'IMPORT , PROJECT “ B ” by Claude DUBOIS , DERMOGUARD , AR


DUBOIS Claude - Guy, à CARS 33390 BLAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles