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Marques déposées par monsieur DUBOIS Claude
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A LA BONNE FRANQUETTE AU P'TIT DEJ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA BONNE FRANQUETTE AU P'TIT DEJ
Monsieur DUBOIS Claude

Numéro de dépôt :
1736594
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/02/1999
A LA BONNE FRANQUETTE AU P\'TIT DEJ de DUBOIS Claude

Présentation de la marque A LA BONNE FRANQUETTE AU P'TIT DEJ

Déposée le 17 février 1989 par monsieur DUBOIS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « A LA BONNE FRANQUETTE AU P'TIT DEJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOIS Claude domicilié(e) le bourg B.P. 02, 24610 SAINT MEARD DE GURSON - France.

La marque A LA BONNE FRANQUETTE AU P'TIT DEJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA BONNE FRANQUETTE AU P'TIT DEJ est expirée depuis le 17 février 1999.

DUBOIS Claude a également déposé les autres marques suivantes : VVB MAISON DES GRANDS VINS DE BORDEAUX , M.G.V.B. Création , GERMGUARD , VV M.G.V.B. Création , CRYOPLAST COUSSIN DE CRYOTHERAPIE REUTILISABLE , CHAUSS'IMPORT , PROJECT “ B ” by Claude DUBOIS , DERMOGUARD , AR , TEAM CLAUDE DUBOIS


Monsieur DUBOIS Claude - le bourg B.P. 02, 24610 SAINT MEARD DE GURSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Restaurant, caféterie