Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOU'VELO TOUS LES VELOS ET TOUT POUR LE VELO.
DUBOIS Christophe

Numéro de dépôt :
97659050
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque TOU'VELO TOUS LES VELOS ET TOUT POUR LE VELO.

Déposée le 13 janvier 1997 par DUBOIS Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOU'VELO TOUS LES VELOS ET TOUT POUR LE VELO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est DUBOIS Christophe, domicilié(e) Bois de Kergurione, Route de Luffang, 56950 CRAC'H - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUBOIS Christophe - France.

La marque TOU'VELO TOUS LES VELOS ET TOUT POUR LE VELO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOU'VELO TOUS LES VELOS ET TOUT POUR LE VELO. est expirée depuis le 13 janvier 2007.

DUBOIS Christophe a également déposé les autres marques suivantes : SEYCHELLES EVASIONS , BIOC ENTER , KRISS WOOD


DUBOIS Christophe - Bois de Kergurione, Route de Luffang, 56950 CRAC'H - France


Mr DUBOIS Christophe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

- Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].