Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'UNION DES ASSUREURS
M. DUBOIS Christian
Mme SANTOS OLIVEIRA Sandra

Numéro de dépôt :
97681529
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque L'UNION DES ASSUREURS

Déposée le 3 juin 1997 par monsieur DUBOIS Christian et madame SANTOS OLIVEIRA Sandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'UNION DES ASSUREURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Les déposants sont monsieur DUBOIS Christian domicilié(e) 126 Avenue de Toulon, 13006 MARSEILLE - France et madame SANTOS OLIVEIRA Sandra domicilié(e) 126 Avenue de Toulon, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian DUBOIS - France.

La marque L'UNION DES ASSUREURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UNION DES ASSUREURS est expirée depuis le 3 juin 2007.

DUBOIS Christian a également déposé les autres marques suivantes : EnerDidact l'énergie en formation , ACOPP Assistance Conseil Organisation et Présentation de Projet


M. DUBOIS Christian - 126 Avenue de Toulon, 13006 MARSEILLE - France

Mme SANTOS OLIVEIRA Sandra - 126 Avenue de Toulon, 13006 MARSEILLE - France


Christian DUBOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Assurances et affaires financières. Télécommunication. Formation

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.