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Marques déposées par Dubois Charlotte
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Charlotte Stone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charlotte Stone
Dubois Charlotte

Numéro de dépôt :
3843265
Date de dépôt :
02/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2021
Charlotte Stone de Dubois Charlotte

Présentation de la marque Charlotte Stone

Déposée le 2 juillet 2011 par Dubois Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charlotte Stone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est Dubois Charlotte domicilié(e) 5 rue d'Ankara - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dubois Charlotte domicilié(e) 5 rue d'Ankara - 75016 - PARIS - France.

La marque Charlotte Stone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charlotte Stone est expirée depuis le 2 juillet 2021.


Dubois Charlotte - 5 rue d'Ankara - 75016 - PARIS - France


Dubois Charlotte - 5 rue d'Ankara - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 27 décembre 2011 - Retrait partiel n°565607 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques.