Déposée le 12 septembre 2003 par DUBOIS Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LECHE GOUTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est DUBOIS Charles domicilié(e) 5, Allée des Peupliers,02100 FAYET - 02100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Charles domicilié(e) 5, Allée des Peupliers,02100 FAYET - 02100 - France.
La marque LECHE GOUTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LECHE GOUTTES est expirée depuis le 12 septembre 2013.
DUBOIS Charles - 5, Allée des Peupliers,02100 FAYET - 02100 - France
DUBOIS Charles - 5, Allée des Peupliers,02100 FAYET - 02100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Linge de table, sacs et sachets enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier et ou matières plastiques). Tissus à usage textile – tissus linge de table. Vins, spiritueux, cidres digestifs (Alcools et liqueurs).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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