Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANALICE
DUBOIS CHARLES MARCEL NESTOR

Numéro de dépôt :
97706228
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque MANALICE

Déposée le 27 novembre 1997 par DUBOIS CHARLES MARCEL NESTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MANALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est DUBOIS CHARLES MARCEL NESTOR, domicilié(e) 5, ALLÉE DES PEUPLIERS, 02100 FAYET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS CHARLES - France.

La marque MANALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANALICE est expirée depuis le 27 novembre 2007.


DUBOIS CHARLES MARCEL NESTOR - 5, ALLÉE DES PEUPLIERS, 02100 FAYET - France


DUBOIS CHARLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Tissus à usage textile : Couvertures de lit et de table Tissus élastiques, étiquettes en tissu ; tissus pour lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements. Habillement chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie. Vêtements sport (à l'exception des tenues de plongée) Dentelle et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingle et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.