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Marques déposées par madame DUBOIS CHALLON Née PROT ELyet Monsieur VAUTHIER Alain
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CHAPELLE-MADELEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE-MADELEINE
Madame DUBOIS CHALLON Née PROT ELyet Monsieur VAUTHIER Alain

Numéro de dépôt :
1666538
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/07/1998

Présentation de la marque CHAPELLE-MADELEINE

Déposée le 20 juillet 1988 par madame DUBOIS CHALLON Née PROT ELyet Monsieur VAUTHIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHAPELLE-MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DUBOIS CHALLON Née PROT ELyet Monsieur VAUTHIER Alain domicilié(e) CHATEAU AUSONE, 33330 ST EMILION - France.

La marque CHAPELLE-MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE-MADELEINE est expirée depuis le 20 juillet 1998.

DUBOIS CHALLON Née PROT ELyet Monsieur VAUTHIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AUSONE , CHATEAU AUSONE


Madame DUBOIS CHALLON Née PROT ELyet Monsieur VAUTHIER Alain - CHATEAU AUSONE, 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

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