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Marques déposées par Dubois Cécile
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Nogent Citoyen
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nogent Citoyen
Dubois Cécile
Dubois Yann

Numéro de dépôt :
3676246
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
Nogent Citoyen de Dubois Cécile

Présentation de la marque Nogent Citoyen

Déposée le 15 septembre 2009 par Dubois Cécile et Dubois Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nogent Citoyen »

Les déposants sont Dubois Cécile domicilié(e) 104 Boulevard de Strasbourg - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France et Dubois Yann domicilié(e) 104 Boulevard de Strasbourg - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dubois Yann domicilié(e) 104 Boulevard de Strasbourg - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nogent Citoyen est expirée depuis le 15 septembre 2019.

Dubois Cécile a également déposé les autres marques suivantes : CAUSES , Citoyens.com


Dubois Cécile - 104 Boulevard de Strasbourg - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France

Dubois Yann - 104 Boulevard de Strasbourg - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Dubois Yann - 104 Boulevard de Strasbourg - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.