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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOIS-BOULAY
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DUBOIS BOULAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBOIS BOULAY
SAS DUBOIS-BOULAY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3990490
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
DUBOIS BOULAY de DUBOIS-BOULAY

Présentation de la marque DUBOIS BOULAY

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOIS-BOULAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUBOIS BOULAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOIS-BOULAY domicilié(e) CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 720 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque DUBOIS BOULAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBOIS BOULAY est expirée depuis le 15 mars 2023.

DUBOIS-BOULAY a également déposé les autres marques suivantes : SEIN DE NOUNOU , DUBOIS BOULAY , LE GRAND VIELLEUX


SAS DUBOIS-BOULAY, Société par Actions Simplifiée - CHAVIGNOL - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 693720260


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Fromages.