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Marques déposées par DUBOIS Bernard
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EURO WATER LAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO WATER LAND
DUBOIS Bernard

Numéro de dépôt :
1743561
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
28/09/2010

Présentation de la marque EURO WATER LAND

Déposée le 28 septembre 1990 par DUBOIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « EURO WATER LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Bernard domicilié(e) 80, route d'Arras, 62217 WAILLY (dossier no 2176469) - France.

La marque EURO WATER LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 19 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO WATER LAND est expirée depuis le 28 septembre 2010.

DUBOIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CART A PLAC , DES PIEDS A LA TETE , CALLIMAX , B&A , BIOKAY , PERFUTAL , REIKILIBRE , CITYBOXE , COMME SON OMBRE , DOMAINE DE VAYERE


DUBOIS Bernard - 80, route d'Arras, 62217 WAILLY (dossier no 2176469) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2000 n°2176469 - Publication au BOPI 2000-06-21

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Plans d'eau (bassins), poissons vivants, plantes aquatiques, produits d'entretien (produits purificateurs de l'eau)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.