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Marques déposées par monsieur DUBOIS Bernard
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DOMAINE DE VAYERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VAYERE
Monsieur DUBOIS Bernard

Numéro de dépôt :
93470917
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE VAYERE

Déposée le 28 mai 1993 par monsieur DUBOIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE VAYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est monsieur DUBOIS Bernard domicilié(e) avenue de Verdun, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUBOIS Bernard - France.

La marque DOMAINE DE VAYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VAYERE est expirée depuis le 28 mai 2003.

DUBOIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CART A PLAC , DES PIEDS A LA TETE , EURO WATER LAND , CALLIMAX , B&A , BIOKAY , PERFUTAL , REIKILIBRE , CITYBOXE , COMME SON OMBRE


Monsieur DUBOIS Bernard - avenue de Verdun, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France


Monsieur DUBOIS Bernard - France


Inscription le 24 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382184 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE VAYERE"