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Marques déposées par DUBOIS Bernard
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D B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D B
DUBOIS Bernard

Numéro de dépôt :
94537800
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque D B

Déposée le 28 septembre 1994 par DUBOIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est DUBOIS Bernard, domicilié(e) 64, rue Jean-Jaurès, 78710 ROSNY S/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque D B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D B est expirée depuis le 28 septembre 2004.

DUBOIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CART A PLAC , DES PIEDS A LA TETE , EURO WATER LAND , CALLIMAX , B&A , BIOKAY , PERFUTAL , REIKILIBRE , CITYBOXE , COMME SON OMBRE


DUBOIS Bernard - 64, rue Jean-Jaurès, 78710 ROSNY S/SEINE - France


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Pots à fleurs, bacs à fleurs.Fleurs artificielles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.