Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEREMIEL
Numéro de dépôt :
1433818
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/10/1997
Présentation de la marque CEREMIEL
Déposée le 14 octobre 1987 par DUBOIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CEREMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEREMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREMIEL est expirée depuis le 14 octobre 1997.
DUBOIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14