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Marques déposées par DUBOIS Bernard
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CEREMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREMIEL
DUBOIS Bernard

Numéro de dépôt :
1433818
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/10/1997

Présentation de la marque CEREMIEL

Déposée le 14 octobre 1987 par DUBOIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CEREMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Bernard, domicilié(e) Quartier les Basseaux, ETOILE SUR RHONE, 26800 PORTES LES VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP FERRY. - France.

La marque CEREMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREMIEL est expirée depuis le 14 octobre 1997.

DUBOIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CART A PLAC , DES PIEDS A LA TETE , EURO WATER LAND , CALLIMAX , B&A , BIOKAY , PERFUTAL , REIKILIBRE , CITYBOXE , COMME SON OMBRE


DUBOIS Bernard - Quartier les Basseaux, ETOILE SUR RHONE, 26800 PORTES LES VALENCE. - France


JP FERRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Biscuiterie à Base de miel.