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Marques déposées par Dubois Bernard
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B ET A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B ET A
Dubois Bernard

Numéro de dépôt :
95597401
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque B ET A

Déposée le 10 novembre 1995 par Dubois Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B ET A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est Dubois Bernard, domicilié(e) 29 - 31, rue de Mazel, 55100 Verdun - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CORTO - France.

La marque B ET A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B ET A est expirée depuis le 10 novembre 2005.

Dubois Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CART A PLAC , DES PIEDS A LA TETE , EURO WATER LAND , CALLIMAX , B&A , BIOKAY , PERFUTAL , REIKILIBRE , CITYBOXE , COMME SON OMBRE


Dubois Bernard - 29 - 31, rue de Mazel, 55100 Verdun - France


SARL CORTO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Vêtements (jean, cuir, prêt-à-porter masculin et féminin)