Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME TOUTOU
DUBOIS Annick

Numéro de dépôt :
3418895
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/03/2016
HOME TOUTOU de DUBOIS Annick

Présentation de la marque HOME TOUTOU

Déposée le 27 mars 2006 par DUBOIS Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « HOME TOUTOU »

Le déposant est DUBOIS Annick domicilié(e) 14 rue René Cassin,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS-Annick domicilié(e) 14 rue René Cassin,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME TOUTOU est expirée depuis le 27 mars 2016.


DUBOIS Annick - 14 rue René Cassin,54000 NANCY - 54000 - France


DUBOIS-Annick - 14 rue René Cassin,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

– pensions pour animaux. – soins d'hygiène et de beauté pour animaux. – toilettage d'animaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.