DOMAINE DES VERCHERES DE SAVY
Présentation de la marque DOMAINE DES VERCHERES DE SAVY
Déposée le 27 janvier 1986 par DUBOEUF Georges et DUBOEUF Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES VERCHERES DE SAVY »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES VERCHERES DE SAVY est expirée depuis le 27 janvier 2016.
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297542 - Publication au BOPI 2005-09-22
Renouvellement sans limitation n°2056518 - Publication au BOPI 1995-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16