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Marques déposées par DUBOC Caroline
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Le Honfleurais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Honfleurais
DUBOC Caroline

Numéro de dépôt :
3737584
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
Le Honfleurais de DUBOC Caroline

Présentation de la marque Le Honfleurais

Déposée le 10 mai 2010 par DUBOC Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Honfleurais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est DUBOC Caroline domicilié(e) 25 rue Notre Dame de Nazareth - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOC Caroline domicilié(e) 25 rue Notre Dame de Nazareth - 75003 - PARIS - France.

La marque Le Honfleurais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Honfleurais est expirée depuis le 10 mai 2020.

DUBOC Caroline a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir des Équipages


DUBOC Caroline - 25 rue Notre Dame de Nazareth - 75003 - PARIS - France


DUBOC Caroline - 25 rue Notre Dame de Nazareth - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles de Normandie et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ;

Boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Pommeau de Normandie ; cidres bénéficiant de l'indication géographique cidre de Normandie ou cidre normand ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Calvados, Calvados pays d'auge ou pays d'Auge.