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Marques déposées par madame DUBOC Caroline
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La Honfleuraise
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Honfleuraise
Mme DUBOC Caroline

Numéro de dépôt :
3737579
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2030
La Honfleuraise de DUBOC Caroline

Présentation de la marque La Honfleuraise

Déposée le 10 mai 2010 par madame DUBOC Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Honfleuraise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est madame DUBOC Caroline domicilié(e) 5125 rue Jeanne Mance - 00000 - Montréal (QC) H2V 4K2 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUBOC Caroline domicilié(e) 5125 rue Jeanne Mance - 00000 - Montréal (QC) H2V 4K2 - Canada.

La marque La Honfleuraise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Honfleuraise arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

DUBOC Caroline a également déposé les autres marques suivantes : Saint Ayoul


Mme DUBOC Caroline - 5125 rue Jeanne Mance - 00000 - Montréal (QC) H2V 4K2 - Canada


Mme DUBOC Caroline - 5125 rue Jeanne Mance - 00000 - Montréal (QC) H2V 4K2 - Canada


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747816 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles de Normandie et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ;

Boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Pommeau de Normandie ; Cidres bénéficiant de l'indication géographique cidre de Normandie ou cidre normand ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Calvados, Calvados Pays d'auge ou Pays d'Auge.