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Marques déposées par monsieur duble pierre-jean
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the soil of hell
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

the soil of hell
M. duble pierre-jean

Numéro de dépôt :
4059779
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2024
the soil of hell de duble pierre-jean

Présentation de la marque the soil of hell

Déposée le 10 janvier 2014 par monsieur duble pierre-jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « the soil of hell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur duble pierre-jean domicilié(e) 275 rue saint jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. duble pierre-jean domicilié(e) 275 rue saint jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque the soil of hell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque the soil of hell est expirée depuis le 10 janvier 2024.


M. duble pierre-jean - 275 rue saint jacques - 75005 - PARIS - France


M. duble pierre-jean - 275 rue saint jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628655 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Carte postale ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.