Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUET
DUBILIER PLC, Société constituée selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne, Beswick Division, Alert Works, FROME Somerset BA11 1PP (Royaume-Uni de Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1330365
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1995

Présentation de la marque MINUET

Déposée le 8 novembre 1985 par la société DUBILIER PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUBILIER PLC - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque MINUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUET est expirée depuis le 8 novembre 1995.

DUBILIER PLC a également déposé les autres marques suivantes : IONSCOPE , LASERCHECK , LASERSCOPE , MICROLAB , MICROTRIM , IONSCAN


DUBILIER PLC, Société constituée selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne, Beswick Division, Alert Works, FROME Somerset BA11 1PP (Royaume-Uni de Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Appareils et instruments électriques y compris fusibles, interrupteurs, coupe-circuits, fils-fusibles et porte-fusibles, leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes.