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Marques déposées par DUBIER Jacques
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MOBULA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOBULA
DUBIER Jacques
SISTEK Harry chez Mr DUBIER

Numéro de dépôt :
3017036
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOBULA de DUBIER Jacques

Présentation de la marque MOBULA

Déposée le 16 mars 2000 par DUBIER Jacques et SISTEK Harry chez Mr DUBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBULA »

Les déposants sont DUBIER Jacques, domicilié(e) 162 rue de la République, 28300 Mainvilliers - France et SISTEK Harry chez Mr DUBIER, domicilié(e) 162 rue de la République, 28300 Mainvilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques DUBIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 06 14 14 20 20 25 25


DUBIER Jacques - 162 rue de la République, 28300 Mainvilliers - France

SISTEK Harry chez Mr DUBIER - 162 rue de la République, 28300 Mainvilliers - France


Monsieur Jacques DUBIER - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358734 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

- statuettes (plâtre, bronze, bois) - vêtements - bijoux fantaisie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.