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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBERNET
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AP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP
S.A. DUBERNET (Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97698197
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque AP

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) DUBERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBERNET domicilié(e) Complexe de la Viande, Quai de Paludate, 33800 Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 464 200 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUBERNET Gilles S.A. DUBERNET - France.

La marque AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP est expirée depuis le 2 octobre 2007.


S.A. DUBERNET (Société Anonyme - Complexe de la Viande, Quai de Paludate, 33800 Bordeaux - France - SIREN 464200963


Mr DUBERNET Gilles S.A. DUBERNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

- viande agneau entier - viande agneau découpe de gros.