Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES BERNERIES
Numéro de dépôt :
1353450
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
18/03/1995
Présentation de la marque CHATEAU DES BERNERIES
Déposée le 18 mars 1985 par monsieur DUBERNET Jacques demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DES BERNERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES BERNERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES BERNERIES est expirée depuis le 18 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41