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Marques déposées par monsieur DUBERNET Gilles
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AGNEAU PAUILLAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGNEAU PAUILLAC
MR DUBERNET Gilles

Numéro de dépôt :
97700969
Date de dépôt :
20/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2017

Présentation de la marque AGNEAU PAUILLAC

Déposée le 20 octobre 1997 par monsieur DUBERNET Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNEAU PAUILLAC »

Le déposant est monsieur DUBERNET Gilles domicilié(e) 28 Rue Nodoys,33720 VIRELADE (dossier no 2370312) - 33720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DUBERNET Gilles domicilié(e) 28 Rue Nodoys,33720 VIRELADE (dossier no 2370312) - 33720 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGNEAU PAUILLAC est expirée depuis le 20 octobre 2017.


MR DUBERNET Gilles - 28 Rue Nodoys,33720 VIRELADE (dossier no 2370312) - 33720 - France


MR DUBERNET Gilles - 28 Rue Nodoys,33720 VIRELADE (dossier no 2370312) - 33720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356082 - Publication au BOPI 2002-10-07

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2370312 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Agneaux (carcasses) Découpe de gros agneaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.