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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBERNET.au capital de 600.000 Francs
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AP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP
S.A. DUBERNET. (Société Anonyme au capital de 600.000 Francs)

Numéro de dépôt :
92401862
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque AP

Déposée le 15 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DUBERNET.au capital de 600.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBERNET.au capital de 600.000 Francs domicilié(e) Abattoirs. Quai de Paludate, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 464 200 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. DUBERNET Gilles S.A. DUBERNET. Abattoirs - France.

La marque AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP est expirée depuis le 15 janvier 2002.

DUBERNET.au capital de 600.000 Francs a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU DE PAUILLAC , (Marque figurative) , AGNEAU DE PAUILLAC


S.A. DUBERNET. (Société Anonyme au capital de 600.000 Francs) - Abattoirs. Quai de Paludate, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 464200963


Mr. DUBERNET Gilles S.A. DUBERNET. Abattoirs - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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