Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUB'S
Numéro de dépôt :
1573769
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2000
Présentation de la marque DUB'S
Déposée le 30 janvier 1990 par madame DUBERNAT Bernadette née TETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUB'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUB'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUB'S est expirée depuis le 30 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28