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Marques déposées par DUBERGE Pierre
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CHATEAU St-SULPICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU St-SULPICE
DUBERGE Pierre

Numéro de dépôt :
1375622
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2005

Présentation de la marque CHATEAU St-SULPICE

Déposée le 19 décembre 1985 par DUBERGE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU St-SULPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBERGE Pierre, domicilié(e) 12, Avenue Maucaillou, 33450 St-SULPICE ET CAMEYRAC (dossier no 2059248) - France.

La marque CHATEAU St-SULPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU St-SULPICE est expirée depuis le 19 décembre 2005.

DUBERGE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GUILLEMIN , CHATEAU SAINT SULPICE , DOMAINE DE GUILLEMIN


DUBERGE Pierre - 12, Avenue Maucaillou, 33450 St-SULPICE ET CAMEYRAC (dossier no 2059248) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1995 n°2059248 - Publication au BOPI 1995-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Vins d'APPELLATION ORIGINE CONTROLEE BORDEAUX provenant de l'exploitation exactement dénommée Château St-Sulpice