Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APELPRO
DUBEDOUT Jean Michel

Numéro de dépôt :
1243384
Date de dépôt :
16/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/1993

Présentation de la marque APELPRO

Déposée le 16 août 1983 par DUBEDOUT Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APELPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBEDOUT Jean Michel domicilié(e) 78 bis, rue Joseph de Maistre, 75018 PARIS (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître J.R. HEGOBURU - France.

La marque APELPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APELPRO est expirée depuis le 16 août 1993.

DUBEDOUT Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : TÉLÉLANGUE


DUBEDOUT Jean Michel - 78 bis, rue Joseph de Maistre, 75018 PARIS (France). - France


Maître J.R. HEGOBURU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

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