Marque expirée - Marque en non vigueur

PROPENERG
DUBEDOUT ANTOINE

Numéro de dépôt :
3471846
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
PROPENERG de DUBEDOUT ANTOINE

Présentation de la marque PROPENERG

Déposée le 27 décembre 2006 par DUBEDOUT ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPENERG »

Le déposant est DUBEDOUT ANTOINE domicilié(e) 131 avenue de Versailles,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBEDOUT ANTOINE domicilié(e) 131 avenue de Versailles,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPENERG est expirée depuis le 27 décembre 2016.


DUBEDOUT ANTOINE - 131 avenue de Versailles,75016 PARIS - 75016 - France


DUBEDOUT ANTOINE - 131 avenue de Versailles,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

• logiciels (programmes enregistrés).

• conseil en organisation et direction des affaires.

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. • recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). • études de projets techniques. • conception de logiciels. • recherches scientifiques à but médical.