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Marques déposées par Dubé Lionel Germain
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" DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DES TOURELLES "
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DES TOURELLES "
Dubé Lionel Germain
Dubé Pascal
Dubé Reignio M. Thérèse

Numéro de dépôt :
93487415
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
28/07/2013

Présentation de la marque " DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DES TOURELLES "

Déposée le 6 octobre 1993 par Dubé Lionel Germain, Dubé Pascal, Dubé Reignio M. Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « " DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DES TOURELLES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Les déposants sont Dubé Lionel Germain domicilié(e) Messemé,49260 Vaudelnay (dossier no 2248014) - 49260 - France, Dubé Pascal domicilié(e) Messemé,49260 Vaudelnay (dossier no 2248014) - 49260 - France, Dubé Reignio M. Thérèse domicilié(e) Messemé,49260 Vaudelnay (dossier no 2248014) - 49260 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Dubé Pascal domicilié(e) Messemé,49260 Vaudelnay (dossier no 2248014) - 49260 - France.

La marque " DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DES TOURELLES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DES TOURELLES " est expirée depuis le 28 juillet 2013.


Dubé Lionel Germain - Messemé,49260 Vaudelnay (dossier no 2248014) - 49260 - France

Dubé Pascal - Messemé,49260 Vaudelnay (dossier no 2248014) - 49260 - France

Dubé Reignio M. Thérèse - Messemé,49260 Vaudelnay (dossier no 2248014) - 49260 - France


M. Dubé Pascal - Messemé,49260 Vaudelnay (dossier no 2248014) - 49260 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2248014 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: " DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DES TOURELLES "