Déposée le 16 octobre 2014 par monsieur DUBE Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « PAAS ServiceS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est monsieur DUBE Emmanuel domicilié(e) 69 avenue de la gare - 35360 - MONTAUBAN DE BRETAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dube Emmanuel domicilié(e) 69 avenue de la gare - 35360 - MONTAUBAN DE BRETAGNE - France.
La marque PAAS ServiceS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126406.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAAS ServiceS est expirée depuis le 16 octobre 2024.
DUBE Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : poulailler partagé
M. DUBE Emmanuel - 69 avenue de la gare - 35360 - MONTAUBAN DE BRETAGNE - France
M. Dube Emmanuel - 69 avenue de la gare - 35360 - MONTAUBAN DE BRETAGNE - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; granulés ou particules deshydratées issues de la récupération de fientes avicoles (combustibles) ;
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; Tapis de convoyeurs à fientes ou à oeufs en matière plastique à usage avicole (partie constitutive de machine) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils de brumisation ;
Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
Gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Diffusion de matériel publicitaire en matière métallique ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; Services de maintenance (entretien, réparation) de machines industrielles ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
Recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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