Déposée le 18 janvier 2002 par madame DUBAUGUEZ NICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est madame DUBAUGUEZ NICOLE domicilié(e) AVE DES FRERES BARTHELEMY,64110 JURANCON - 64110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROD'MATIC domicilié(e) ZI les Tembous,64680 OGEU LES BAINS - 64680 - France.
La marque BROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROD est expirée depuis le 18 janvier 2012.
MME DUBAUGUEZ NICOLE - AVE DES FRERES BARTHELEMY,64110 JURANCON - 64110 - France
BROD'MATIC - ZI les Tembous,64680 OGEU LES BAINS - 64680 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles) . Serviette de toilette (en matière textiles) . Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Couverture de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matière textiles. Tenture murales en matières textiles. Non-tissés (textiles) Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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