DUBARRY LE DOUARIN VEIL, (Société Civile Professionnelle)
Numéro de dépôt :
3253121
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2013
Présentation de la marque In Vita
Déposée le 24 octobre 2003 par la société DUBARRY LE DOUARIN VEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « In Vita » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la société DUBARRY LE DOUARIN VEIL domicilié(e) 9, rue Le Tasse Paris 75016 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 382 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL AVOCATS A LA COUR domicilié(e) 9, rue Le Tasse,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque In Vita a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque In Vita est expirée depuis le 24 octobre 2013.
DUBARRY LE DOUARIN VEIL, (Société Civile Professionnelle) - 9, rue Le Tasse Paris 75016 Paris - France - SIREN 329382311
Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL AVOCATS A LA COUR - 9, rue Le Tasse,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419400 - Publication au BOPI 2005-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels(programmes enregistrés), programmes du système d'exploitation enregistré (pour ordinateurs), supports de données magnétiques, supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour le traitement de l'information. Recueil de données dans un fichier central,gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, services de saisie et de traitement de données, conseil en gestion de fichiers et données informatiques. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs et par messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, transmission d'informations (notamment personnelles dans le domaine de la santé) par tous vecteurs de télécommunication, et notamment par ordinateurs, fourniture d'accès sécurisé à un réseau informatique mondial. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, bases de données informatiques, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, conversion de données informatiques, reconstitution de base de données, hébergement d'informations à caractère personnel, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration et conception de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels, location de logiciels informatiques, intégration (programmation de solutions pouvant s'étendre à toute donnée personnelle), gestion de fichiers informatiques, service de saisie et de traitement de données. Informations en matière médicale, à destination des particuliers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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