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Marques déposées par madame DUBARRY Hélène
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NOTRE PAPETERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTRE PAPETERIE
Mme DUBARRY Hélène

Numéro de dépôt :
4199759
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2025
NOTRE PAPETERIE de DUBARRY Hélène

Présentation de la marque NOTRE PAPETERIE

Déposée le 27 juillet 2015 par madame DUBARRY Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOTRE PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est madame DUBARRY Hélène domicilié(e) 5 Le Domaine - 33370 - POMPIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUBARRY Hélène domicilié(e) 5 Le Domaine - 33370 - POMPIGNAC - France.

La marque NOTRE PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE PAPETERIE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.


Mme DUBARRY Hélène - 5 Le Domaine - 33370 - POMPIGNAC - France


Mme DUBARRY Hélène - 5 Le Domaine - 33370 - POMPIGNAC - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 21 mars 2017 - Concession de licence n°696683 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; brochures ; calendriers ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.