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Marques déposées par Dubard Bel AirTODO
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Château Dubard Bel-Air
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Dubard Bel-Air
SCEA Dubard Bel Air

Numéro de dépôt :
4546092
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
Château Dubard Bel-Air de Dubard Bel Air

Présentation de la marque Château Dubard Bel-Air

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par Dubard Bel AirTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Dubard Bel-Air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est Dubard Bel AirTODO domicilié(e) Bel Air - 33570 - Puisseguin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Dubard, Monsieur Gregory Dubard domicilié(e) Le gouyat - 24610 - Saint Méard de Gurçon - France.

La marque Château Dubard Bel-Air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Dubard Bel-Air arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.


SCEA Dubard Bel Air - Bel Air - 33570 - Puisseguin - France


Vignobles Dubard, Monsieur Gregory Dubard - Le gouyat - 24610 - Saint Méard de Gurçon - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins d'Appellation d'Origine Protégée.