Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TARTINE
Numéro de dépôt :
1117374
Date de dépôt :
22/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA TARTINE
Déposée le 22 octobre 1979 par monsieur DUBAR BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA TARTINE est expirée depuis le 22 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029