Déposée le 4 décembre 2002 par la société DUBALEN Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YEM Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la société DUBALEN Yves domicilié(e) 4, rue Davioud,75016 Paris - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 944 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBALEN Yves domicilié(e) 4, rue Davioud,75016 Paris - 75016 - France.
La marque YEM Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEM Design est expirée depuis le 4 décembre 2012.
DUBALEN Yves a également déposé les autres marques suivantes : Agence PI
DUBALEN Yves - 4, rue Davioud,75016 Paris - 75016 - France - SIREN 414944322
DUBALEN Yves - 4, rue Davioud,75016 Paris - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Meubles, glaces, cadres Services : Architecture Arts graphiques (services de dessinateurs d'-) Décoration intérieure Plans (établissement de -) [construction] Conception et création de tous meubles, objets et articles mobiliers, luminaires Projets techniques (étude de -) Planification en matière d'urbanisme Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] Stylisme [esthétique industrielle] Etude de projets techniques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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