Déposée le 10 novembre 2004 par DUBAËLE Marie Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Marie Sophie D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est DUBAËLE Marie Sophie domicilié(e) 26 rue DU GENERAL DE GAULLE,62930 WIMEREUX - 62930 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBAËLE Marie Sophie domicilié(e) 26 rue DU GENERAL DE GAULLE,62930 WIMEREUX - 62930 - France.
La marque Marie Sophie D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie Sophie D est expirée depuis le 10 novembre 2014.
DUBAËLE Marie Sophie - 26 rue DU GENERAL DE GAULLE,62930 WIMEREUX - 62930 - France
DUBAËLE Marie Sophie - 26 rue DU GENERAL DE GAULLE,62930 WIMEREUX - 62930 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
– peintures encadrées ou non (tableaux). – rideaux (linge de maison). – nappes (linge de table). – objets d'art en bois.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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