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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUAULT
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NOVOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOLAT
DUAULT SA

Numéro de dépôt :
99832501
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2009

Présentation de la marque NOVOLAT

Déposée le 30 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUAULT domicilié(e) CHEDEVILLE, 35140 AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 270 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUAULT SA - France.

La marque NOVOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOLAT est expirée depuis le 30 décembre 2009.

DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : MAXIFLEX , Literie DUAULT , EASY LITERIE * Le sommeil facile , une nouvelle idée du confort evolusom , OR line , Géobiodorsal


DUAULT SA - CHEDEVILLE, 35140 AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 320270481


DUAULT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Matelas ; sommiers canapés ; fauteuils banquettes ; meubles.