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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUAULT
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EASY LITERIE * Le sommeil facile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY LITERIE * Le sommeil facile
DUAULT SA

Numéro de dépôt :
3033468
Date de dépôt :
06/06/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2010
EASY LITERIE * Le sommeil facile de DUAULT

Présentation de la marque EASY LITERIE * Le sommeil facile

Déposée le 6 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EASY LITERIE * Le sommeil facile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUAULT domicilié(e) ZI Chedeville, 35140 Saint Aubin des Cormier - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 270 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUAULT SA - France.

La marque EASY LITERIE * Le sommeil facile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY LITERIE * Le sommeil facile est expirée depuis le 6 juin 2010.

DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : MAXIFLEX , Literie DUAULT , NOVOLAT , une nouvelle idée du confort evolusom , OR line , Géobiodorsal


DUAULT SA - ZI Chedeville, 35140 Saint Aubin des Cormier - France - SIREN 320270481


DUAULT SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Matelas ; sommiers Canapés ; fauteuils ; banquette ; meubles.