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Marques déposées par DUAULT Yves
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Stanlatt - Banquettes clic-clac B-Z Fauteuil relaxation
Marque expirée - Marque en non vigueur

Stanlatt - Banquettes clic-clac B-Z Fauteuil relaxation
DUAULT Yves Agissant au nom et pour le compte de STANLATT SARL

Numéro de dépôt :
99783068
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2019

Présentation de la marque Stanlatt - Banquettes clic-clac B-Z Fauteuil relaxation

Déposée le 19 mars 1999 par DUAULT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Stanlatt - Banquettes clic-clac B-Z Fauteuil relaxation »

Le déposant est DUAULT Yves Agissant au nom et pour le compte de STANLATT SARL domicilié(e) 9 rue de la Mare Pavée,35510 CESSON-SEVIGNE (dossier no 2398809) - 35510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duault Yves agissant pour le nom et pour le compte de STANLATT S.A.R.L.,. Chedeville, 35140 Saint Aubin du Cormier domicilié(e) 9 rue de la Mare Pavée,35510 CESSON-SEVIGNE (dossier no 2398809) - 35510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Stanlatt - Banquettes clic-clac B-Z Fauteuil relaxation est expirée depuis le 19 mars 2019.


DUAULT Yves Agissant au nom et pour le compte de STANLATT SARL - 9 rue de la Mare Pavée,35510 CESSON-SEVIGNE (dossier no 2398809) - 35510 - France


Duault Yves agissant pour le nom et pour le compte de STANLATT S.A.R.L.,. Chedeville, 35140 Saint Aubin du Cormier - 9 rue de la Mare Pavée,35510 CESSON-SEVIGNE (dossier no 2398809) - 35510 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398809 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Banquettes, canapés fauteuil, matelas, sommiers, têtes de lit coussins.