Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUAULT SA
/
ARTISAN DE VOTRE SOMMEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTISAN DE VOTRE SOMMEIL
DUAULT SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3199465
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
13/12/2022
ARTISAN DE VOTRE SOMMEIL de DUAULT SA

Présentation de la marque ARTISAN DE VOTRE SOMMEIL

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DUAULT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ARTISAN DE VOTRE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUAULT SA domicilié(e) ZA Chedeville - 35140 - SAINT-AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 270 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUAULT, SA domicilié(e) ZA CHEDEVILLE - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque ARTISAN DE VOTRE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISAN DE VOTRE SOMMEIL est expirée depuis le 13 décembre 2022.

DUAULT SA a également déposé les autres marques suivantes : EVOLUSOM


DUAULT SA, Société anonyme - ZA Chedeville - 35140 - SAINT-AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 320270481


DUAULT, SA - ZA CHEDEVILLE - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515973 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07

Matelas ; sommiers, canapés, fauteuils, banquettes, meubles