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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUALEST
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ELAN GRAND NORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELAN GRAND NORD
DUALEST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97708091
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque ELAN GRAND NORD

Déposée le 4 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DUALEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELAN GRAND NORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUALEST domicilié(e) 1 Rue Louis Juttet,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2354368) - 69410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 444 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY CEDEX (dossier no 2354368) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELAN GRAND NORD est expirée depuis le 4 décembre 2017.

DUALEST a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PALNA , La Maison d'Elise


DUALEST Société Anonyme - 1 Rue Louis Juttet,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2354368) - 69410 - France - SIREN 401444914


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY CEDEX (dossier no 2354368) - 69134 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2007 n°2354368 - Publication au BOPI 2007-10-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°374229 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 17 août 2004 - Gage constitué n°397941 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.