Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PALNA
DUALEST, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3744496
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/06/2020
DOMAINE DE PALNA de DUALEST

Présentation de la marque DOMAINE DE PALNA

Déposée le 8 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) DUALEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE PALNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUALEST domicilié(e) 24 rue Marc Sangnier - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 444 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUALEST domicilié(e) 24 rue Marc Sangnier - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque DOMAINE DE PALNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PALNA est expirée depuis le 8 juin 2020.

DUALEST a également déposé les autres marques suivantes : La Maison d'Elise , ELAN GRAND NORD


DUALEST, Société anonyme - 24 rue Marc Sangnier - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 401444914


DUALEST - 24 rue Marc Sangnier - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, foie gras frais, mi-cuits et en conserves ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, conserves, plats cuisinés. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, sel, moutarde ; vinaigre, sauces, épices. ;

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux et liqueurs. ;