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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dualboard
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RINOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RINOS
dualboard, SARL

Numéro de dépôt :
4205341
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2025
RINOS de dualboard

Présentation de la marque RINOS

Déposée le 26 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dualboard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) dualboard domicilié(e) 286 rue Robert Schuman - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 895 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dualboard, M. ZILLIOX Julien domicilié(e) 286 rue Robert Schuman - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque RINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RINOS arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

dualboard a également déposé les autres marques suivantes : ICI NOUS FABRIQUONS ! , RINOS , ECOIZI , INERTIE , choose your way


dualboard, SARL - 286 rue Robert Schuman - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 488895178


dualboard, M. ZILLIOX Julien - 286 rue Robert Schuman - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 15 octobre 2015 - Retrait partiel n°656234 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15

Inscription le 29 juillet 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°675431 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685190 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 22 mars 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°696653 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 8 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711126 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).