Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pépigneron
SCEA du Vieux Puit, SCEA

Numéro de dépôt :
4340823
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
Le Pépigneron de du Vieux Puit

Présentation de la marque Le Pépigneron

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par du Vieux PuitTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pépigneron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est du Vieux PuitTODO domicilié(e) 10 Réaud - 33860 - Reignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU VIEUX PUIT, M. JEAN PIERRE BOUILLAC domicilié(e) 10 REAUD - 33860 - REIGNAC - France.

La marque Le Pépigneron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pépigneron arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

du Vieux Puit a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU VIEUX Puit , LA TOUR DE L'ILE , LES MAINS SALES , Le Louveteau DU CHATEAU CLOS DU LOUP , Le Louveteau du Château Clos du Loup , French Rosé , CHÂTEAU CLOS DU LOUP , French Rosé , LA RESERVE DE BOUILLAC , Rosé Volé


SCEA du Vieux Puit, SCEA - 10 Réaud - 33860 - Reignac - France


SCEA DU VIEUX PUIT, M. JEAN PIERRE BOUILLAC - 10 REAUD - 33860 - REIGNAC - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.