Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAPELLE DES CROISES
DU VIEUX PUIT, SARL
DU VIEUX PUIT, SCEA

Numéro de dépôt :
4156902
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
LA CHAPELLE DES CROISES de DU VIEUX PUIT

Présentation de la marque LA CHAPELLE DES CROISES

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU VIEUX PUIT et DU VIEUX PUITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DES CROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU VIEUX PUIT domicilié(e) 10 REAUD - 33860 - REIGNAC DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et DU VIEUX PUITTODO domicilié(e) 10 REAUD - 33860 - REIGNAC DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DU VIEUX PUIT, M. JEAN PIERRE BOUILLAC domicilié(e) 10 REAUD - 33860 - REIGNAC DE BLAYE - France.

La marque LA CHAPELLE DES CROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DES CROISES arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

DU VIEUX PUIT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU VIEUX Puit , LA TOUR DE L'ILE , LES MAINS SALES , Le Pépigneron , Le Louveteau DU CHATEAU CLOS DU LOUP , Le Louveteau du Château Clos du Loup , French Rosé , CHÂTEAU CLOS DU LOUP , French Rosé , LA RESERVE DE BOUILLAC


DU VIEUX PUIT, SARL - 10 REAUD - 33860 - REIGNAC DE BLAYE - France - SIREN 3

DU VIEUX PUIT, SCEA - 10 REAUD - 33860 - REIGNAC DE BLAYE - France - SIREN 3


DU VIEUX PUIT, M. JEAN PIERRE BOUILLAC - 10 REAUD - 33860 - REIGNAC DE BLAYE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Vins d'appellation d'origine protégée.