LA CHAPELLE DES CROISES
Présentation de la marque LA CHAPELLE DES CROISES
Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU VIEUX PUIT et DU VIEUX PUITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DES CROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHAPELLE DES CROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DES CROISES arrivera à expiration en date du 13 février 2025.
DU VIEUX PUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26