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Marques déposées par du Vieux PuitTODO
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French Rosé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

French Rosé
SCEA du Vieux Puit, SCEA

Numéro de dépôt :
4357419
Date de dépôt :
26/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2027
French Rosé de du Vieux Puit

Présentation de la marque French Rosé

Déposée le 26 avril 2017 par du Vieux PuitTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « French Rosé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est du Vieux PuitTODO domicilié(e) 10 Réaud - 33860 - REIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU VIEUX PUIT, M. BOUILLAC JEAN PIERRE domicilié(e) 10 REAUD - 33860 - REIGNAC - France.

La marque French Rosé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Rosé arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.

du Vieux Puit a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU VIEUX Puit , LA TOUR DE L'ILE , LES MAINS SALES , Le Pépigneron , Le Louveteau DU CHATEAU CLOS DU LOUP , Le Louveteau du Château Clos du Loup , CHÂTEAU CLOS DU LOUP , French Rosé , LA RESERVE DE BOUILLAC , Rosé Volé


SCEA du Vieux Puit, SCEA - 10 Réaud - 33860 - REIGNAC - France


SCEA DU VIEUX PUIT, M. BOUILLAC JEAN PIERRE - 10 REAUD - 33860 - REIGNAC - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.